Politique de confidentialité

Éditeur du site

In Situ Architecture Culture(s) & Ville
SIRET : 410 113 443 00031
Code APE : 7111Z
Adresse postale : 7 rue Pélisson – 44 000 NANTES
Téléphone : 02 51 84 36 84

Directeur de la publication

Marie Pierre Beillevaire Caron


Hébergement

Infomaniak
Avenue de la Praille 26
1227 Genève – Suisse
+41 22 820 35 44
infomaniak.com


Conception

Agence gleech
une collaboration gleech / Sébastien Chandonay
gleech.me


Propriété intellectuelle

Le présent site Internet ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci contiennent des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.

Ainsi, sauf mention contraire et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus sur le présent site Internet et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de l’agence In Situ Architecture Culture(s) & Ville, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

En particulier, les textes, articles, lettres d’informations et d’actualité, photographies, illustrations, animations, vidéos ou tous autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété intellectuelle exclusive de In Situ Architecture Culture(s) & Ville.

La reproduction de tous documents publiés sur le présent site Internet est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi).


Liens

Les responsables de site Internet ou services en ligne qui créent des liens vers le présent site Internet peuvent en informer le responsable de publication. Il en sera ravi !

Le présent site Internet peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où In Situ Architecture Culture(s) & Ville ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, In Situ Architecture Culture(s) & Ville ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

De plus, In Situ Architecture Culture(s) & Ville ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.


Utilisation des données personnelles collectées

Formulaires de contact

Lorsque vous utilisez notre formulaire de contact, vos informations personnelles sont transmises au destinataire qui peut être amené à créer une fiche client avec ces données. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ces données par simple demande email.

Cookies

Si vous consultez ce site, des cookies temporaires peuvent être créés afin de déterminer vos préférences de navigation. Ils seront gérés selon vos préférences navigateur à l’issue de la consultation.

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Statistiques et mesures d’audience

Ce site utilise Matomo afin de mesurer la fréquence des visites ainsi que les comportements des visiteurs. Ces analyses ne sont jamais transmises à qui que ce soit.


Informations supplémentaires

Comment nous protégeons vos données

Vos données sont stockées dans une base de données hébergée sur un serveur sécurisé par la société Infomaniak. Ce site est servi via un protocole sécurisé utilisant un certificat SSL valide, ainsi les données qui transitent entre votre ordinateur et le serveur d’hébergement sont cryptées et non déchiffrables.

Procédures mises en œuvre en cas de fuite de données

En cas de fuite de données, nous mettons tout en oeuvre pour vous prévenir le plus rapidement possible et pour corriger la faille de sécurité qui en est la cause.

Les services tiers qui nous transmettent des données

Aucun.

Opérations de marketing automatisé et/ou de profilage réalisées à l’aide des données personnelles collectées

Aucunes.

Affichage des informations liées aux secteurs soumis à des régulations spécifiques

Aucun.

loading...